Propriétaire du site
Ce site est édité par le propriétaire, la ville de Fontenay-le-Comte
L’hébergement du site est assuré par la société SYNAPSE, 125 boulevard Lefebvre 75015 Paris tel : 01 72 33 90 70
Informatique et Libertés
Seules les données déposées volontairement par l'internaute via les formulaires de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience (Google Analytics) sont enregistrées.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour plus d'information, cliquez sur le lien pour consulter la politique de protection des données personnelles.
Droits d'auteurs / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier ces informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") : Ville de Fontenay-le-Comte
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du propriétaire. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Le propriétaire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Le propriétaire n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte
Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.
Formulaire de contact
En utilisant nos formulaires de contact, vous acceptez que les données à caractère personnel enregistrées lors de l'accomplissement de cette démarche soient conservés pour une durée de 12 mois à compter de la clôture de la démarche (durée nécessaire au traitement de la demande).
Cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier qui est stocké par votre navigateur lors de votre première visite sur un site. Il contient plusieurs données (nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration). Une fois installés, ils nous permettent de vous reconnaître à chaque visite, et donc de vous faire profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus.
Comment notre site utilise les cookies ?
Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu présent sur notre site, d'offrir des fonctionnalités relatives aux réseaux sociaux et d'analyser notre trafic. Ils ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.
Afin de rendre les services plus performants, notre site utilise des « cookies » :
pour réaliser des statistiques via l'outil Google Analytics. Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont nos sites sont utilisés tout en respectant l'anonymat des internautes (nombre de visiteurs, durée moyenne des visites, rubriques et pages les plus consultées…). Ils nous permettent d'améliorer le contenu de nos pages d'information et l'ergonomie de nos services.
pour proposer des fonctions de partage de nos articles sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter…). Si vous choisissez de partager nos articles sur des réseaux sociaux, ces derniers utiliseront des cookies pour activer leurs services et recueillir des informations concernant votre utilisation de ceux-ci.
Les traceurs internes de nos sites ne sont pas conservés au-delà de treize mois et ne sont pas prorogés lors des nouvelles visites.
Comment refuser un cookie par l'intermédiaire de votre logiciel de navigation ?
Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité).
La désactivation des cookies risque de vous empêcher d'utiliser certaines fonctionnalités de notre site, notamment vous empêcher de partager du contenu via les réseaux sociaux.
